Publications

• Article dans une revue

Le contrat racheté disparaît et, avec lui, l'éventuel caractère manifestement exagéré des primes

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.93. ⟨hal-04507294⟩

• Article dans une revue

Constitutionnalité du délai de prescription biennale

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.92. ⟨hal-04507289⟩

• Ouvrages

Couples et conjugalité au haut Moyen Âge (VIe-XIIe siècles)

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Dans ce volume, l’étude s’attache à préciser ce qu’est un couple dans le royaume des Francs du haut Moyen Âge, à en saisir les différentes formes et la réalité sociale, ainsi les évolutions entre le VIe et le XIIe siècle. Qu'est-ce qu'un couple dans le royaume des Francs du haut Moyen Âge…

414 p., A paraître, 978-2-503-59503-0. ⟨hal-03625689⟩

• Article dans une revue

Désignation du bénéficiaire par voie testamentaire : pas besoin que l'assureur soit informé

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.95. ⟨hal-04507290⟩

• Article dans une revue

Encore le défaut d'information et l'abus dans la renonciation au contrat

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.94. ⟨hal-04507286⟩

• Article dans une revue

La demande aux fins de radiation d'une hypothèque est imprescriptible

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508254⟩

• Article dans une revue

« Le droit de grève dans les transports »

Stéphane Michel

Droit Social, Mai 2022, p. 427., 2022. ⟨hal-04455615⟩

• Ouvrages

L'autonomie des universités et le développement de leurs ressources

Marie-Pierre Mairesse

Les difficultés financières rencontrées par de nombreuses universités dans les années 2010 les ont contraintes à initier une véritable réflexion sur leur structure budgétaire. Bien que le financement public constitue plus de 80% des ressources consolidées, aujourd’hui, la question des ressources…

Gestion des finances publiques, n°3 mai-juin 2022 (n°3), page 29, 2022. ⟨hal-04528451⟩

• Article dans une revue

Point de départ du délai de prescription de l'action en responsabilité de l'emprunteur assuré contre la banque en cas de manquement à son devoir de conseil

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.98. ⟨hal-04507291⟩

• Communication dans un congrès

Certification de sécurité Covid-19 dans l'industrie hôtelière : Le jeu en vaut-il la chandelle ?

Sylvain Petit

Colloque AFMAT 2022, May 2022, Angers (FR), France. ⟨hal-04263041⟩