Publications

Affichage de 3431 à 3440 sur 5011


  • ART

Faute dommageable d'un fonctionnaire, quelle compétence ?

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, 10, pp.539. ⟨halshs-02217592⟩

  • COMM

La condition juridique des collectivités territoriales dans l’Union européenne

Romélien Colavitti

Les implications territoriales de l’appartenance à l’Union européenne, Oct 2015, Caen, France. ⟨hal-02964542⟩

  • COMM

The making of a European railway area. Competition issues at stake in the development of social regulations and the setting of infrastructure charges in the EU railway policy

Hervé Champin, Patricia Perennes

Conference « The European Government of Economies. The integration between markets' liberalization and employment relations », Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03131353⟩

  • COMM

Entre appropriation et usage des TIC : l'expérimentation du cyberespace par les collectivités territoriales

Paul Déprez, Yann Bertacchini

7ème édition du colloque Management des Technologies Organisationnelles (MTO), Montpellier Business School, Oct 2015, Montpellier, France. ⟨sic_01799321⟩

  • ART

De nouveaux outils pour assurer la liberté des distributeurs

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513802⟩

  • ART

La nullité de la vente d'une participation majoritaire intervenue sans information des salariés a vécu !

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513799⟩

  • COMM

Plaisir de la recherche en analyse de la pratique familiale

Philippe Saielli, Jean-Pierre Caillot, Sabrina Arnault

Congrès annuel : "L’analyse des pratiques, un outil précieux pour le soin", Collège de psychanalyse groupale et familiale, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-02964329⟩

  • POSTER

Mise en synergie des réseaux : Evaluer la contribution des emprises des infrastructures Linéaires de RTE et de la SNCF réseau aux continuités Écologiques

Magalie Franchomme, Guillaume Schmitt

Colloque ITTECOP 2015, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03737770⟩