Publications
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Entrepreneurs, réseaux et capital social. Enseignements d’une enquête concernant la création de très petites entreprises
Sébastien Plociniczak
Colloque interdisciplinaire sur les PME, Université de Valenciennes; CCI du Grand Hainaut, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-02950614⟩
Le droit des procédures collectives est-il adapté aux PME?
Nicolas Leblond
Les PME existent-elles ?, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138981⟩
Respect des droits de la défense et décision de retrait d'une aide agricole indûment versée
Olga Mamoudy
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 29, pp.1646. ⟨halshs-02220518⟩
Conditions de l'indivisibilité entre le contrat de crédit et le contrat d'assurance-vie
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513806⟩
Constitution de nantissement d'assurance-vie et calcul du TEG
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513804⟩
Les États‐nation peuvent‐il faire face à la puissance économique des multinationales de téléphonie mobile ?
Hachimi Abba
Alain Kiyindou; Kouméalo Anaté; Alain T. Capo-Chichi. Quand l'Afrique réinvente la téléphonie mobile, L'Harmattan, pp.51-66, 2015, Etudes africaines, 9782343063829. ⟨hal-03274710⟩
La singularité du marché ferroviaire en droit de l'Union
Stéphane de La Rosa
L'identité du droit de l'Union européenne : mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, pp.328-336, 2015, Mélanges, 978-2-8027-4363-7. ⟨hal-02940888⟩
Peut-on parler de formules pour la chanson de trouvères ?
Marie-Geneviève Grossel
La formule au Moyen Age Formulas in medieval culture Volume 2, Actes du colloque international, Jun 2012, Nancy, France. pp.169-187. ⟨hal-03266135⟩
Market size and innovation: An application to the French seed market for large crops
Sylvie Charlot, Chokri Dridi, Stephane Lemarié
AAEA & WAEA Joint Annual Meeting, Jul 2015, San Francisco, United States. ⟨hal-02091190⟩