Publications

• Communication dans un congrès

Le droit des procédures collectives est-il adapté aux PME?

Nicolas Leblond

Les PME existent-elles ?, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138981⟩

• Article dans une revue

Respect des droits de la défense et décision de retrait d'une aide agricole indûment versée

Olga Mamoudy

Actualité juridique Droit administratif, 2015, 29, pp.1646. ⟨halshs-02220518⟩

• Article dans une revue

Conditions de l'indivisibilité entre le contrat de crédit et le contrat d'assurance-vie

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513806⟩

• Article dans une revue

Constitution de nantissement d'assurance-vie et calcul du TEG

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513804⟩

• Chapitre d'ouvrage

Les États‐nation peuvent‐il faire face à la puissance économique des multinationales de téléphonie mobile ?

Hachimi Abba

Alain Kiyindou; Kouméalo Anaté; Alain T. Capo-Chichi. Quand l'Afrique réinvente la téléphonie mobile, L'Harmattan, pp.51-66, 2015, Etudes africaines, 9782343063829. ⟨hal-03274710⟩

• Traduction

Prorsum syndon

Bénédicte Gorrillot

Prose du suaire, 2015, pp.47-48. ⟨hal-03547019⟩

• Communication dans un congrès

Peut-on parler de formules pour la chanson de trouvères ?

Marie-Geneviève Grossel

La formule au Moyen Age Formulas in medieval culture Volume 2, Actes du colloque international, Jun 2012, Nancy, France. pp.169-187. ⟨hal-03266135⟩

• Chapitre d'ouvrage

La singularité du marché ferroviaire en droit de l'Union

Stéphane de La Rosa

L'apport du Professeur Claude Blumann au droit de l'Union européenne est considérable. Par son oeuvre doctrinale et son action au sein de différentes institutions, Claude Blumann a apporté une contribution unique tant à la connaissance scientifique du droit de l'Union européenne qu…

L'identité du droit de l'Union européenne : mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, pp.328-336, 2015, Mélanges, 978-2-8027-4363-7. ⟨hal-02940888⟩

• Communication dans un congrès

Market size and innovation: An application to the French seed market for large crops

Sylvie Charlot, Chokri Dridi, Stephane Lemarié

AAEA & WAEA Joint Annual Meeting, Jul 2015, San Francisco, United States. ⟨hal-02091190⟩

• Chapitre d'ouvrage

L’évaluation des réformes économiques et sociales par la Commission

Stéphane de La Rosa

L'évaluation en droit public : actes du colloque, Centre Maurice Hauriou, Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité, 16 mai 2014, Centre Michel de l'Hospital, pp.89-108, 2015, 9782912589446. ⟨hal-03129993⟩