Publications

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  • COMM

L'impact du mieux légiférer sur la réduction du nombre de propositions d'actes législatifs

Stéphane de La Rosa

La fabrication du droit de l'Union dans le contexte du mieux légiférer : Du modèle à la réalité, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03150814⟩

  • COMM

Des rapports de la ville au sol agricole : de la réserve foncière à la réappropriation de l'enjeu nourricier

Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

« Journée d’étude du groupe Sociétés-environnement, Terra mater : les sols nourriciers », Oct 2015, Liessies, France. ⟨hal-04502308⟩

  • ART

La réforme de la rupture du contrat de travail (loi Macron)

Julien Icard

Les Cahiers sociaux, 2015, pp.544. ⟨hal-02942656⟩

  • ART

Rupture dans la chaîne de légalité : que faire ?

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2015, No 10 alerte 38. ⟨hal-02885848⟩

  • COMM

Du renouvellement des liens de la ville aux terres agricoles dans le nord de la France : trajectoires et débats contemporains

Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

3èmes journées franco-libanaises, Sep 2015, Beyrouth (Liban), France. ⟨hal-04502204⟩

  • COMM

L'Ecosse à l'issue du référendum: la poursuite du processus de dévolution

Edwige Camp-Pietrain

Enjeux et perspectives du référendum écossais pour le Royaume-uni et pour l'Europe, Paul Lees, Annie Thiec, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04518092⟩

  • COMM

Réponses des collectivités à l’enjeu « foncier agricole » dans les métropoles lilloise et nantaise

Christine Margetic, Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

11ème Conférence annuelle TEPP, « Territoires, Espaces et Politiques publiques », TEPP, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04502220⟩

  • COMM

La responsabilité sociétale des entreprises et les PME: une approche juridique

Magali Jaouen

Les PME existent-elles?, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138947⟩

  • COMM

Entrepreneurs, réseaux et capital social. Enseignements d’une enquête concernant la création de très petites entreprises

Sébastien Plociniczak

Colloque interdisciplinaire sur les PME, Université de Valenciennes; CCI du Grand Hainaut, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-02950614⟩