Publications

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  • Communication dans un congrès

Des premiers défis aux compétitions réglementées : les courses à pied au XIXe siècle

Thierry Arnal

Jeux, sports et loisirs en France à l'époque moderne (16e-19e siècles), Université Paris 13,, May 2015, Paris, France. ⟨hal-04054880⟩

  • Article dans une revue

La contestation par les élus locaux des contrats de recrutement d'agents non titulaires relève de l'excès de pouvoir

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, 05, pp.287. ⟨halshs-02217575⟩

  • Article dans une revue

Les avis et recommandations du collège de déontologie de la juridiction administrative

Olga Mamoudy

Revue française de droit administratif, 2015, 02, pp.368. ⟨halshs-02243475⟩

  • Communication dans un congrès

Éduquer à l’audiovisuel et au journalisme

Camille Duwez, Willy Yvart

Educa 15, Pratiques et Formations dans les Educations, May 2015, Hammamet (Tunisie), Tunisie. ⟨hal-04724959⟩

  • Chapitre d'ouvrage

L'intégration d'une population par la justice

Solange Ségala de Carbonnières

sous la direction de Marie Houllemare et Diane Roussel. Les justices locales et les justiciables : la proximité judiciaire en France du Moyen Age à l'époque moderne, Presses universitaires de Rennes, p. 251-265, 2015, 978-2-7535-3995-2. ⟨hal-02945515⟩

  • Article dans une revue

Quand le créancier peut s'en remettre à la caution

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513821⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire ou la définition d’un espace ferroviaire européen

Stéphane de La Rosa

Cécile Rapoport. L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp.5-30, 2015, Rencontres européennes, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-03163362⟩

  • Article dans une revue

Convention entre une société d'assurances et un courtier grossiste

Nicolas Leblond

Responsabilité civile et assurances, 2015, 5. ⟨hal-04507906⟩