Publications
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La convention d'occupation précaire n'est pas un bail
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513839⟩
Le SNP et la défense d'une Ecosse indépendante: entre nationalisme et internationalisme
Edwige Camp-Pietrain
Revue française de civilisation britannique, 2015, 20 (1), pp.173-188. ⟨hal-04516966⟩
Commentaires sur l’existence du devoir d’éclairer l’assuré et la preuve d’une perte de chance, Cass com 10 mars 2015
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 87. ⟨hal-02890355⟩
Analyse des sols et restitution des paysages autour des habitats désertés médiévaux du haut Val Suzon (Côte d’Or)
Corinne Beck, Patrice Beck, Etienne E. Dambrine, Jean-Luc Dupouey, Frank Faucher, Jean-Louis Maigrot
Revue du Nord. Collection Archéologie (Hors série), 2015, 23, pp.95-103. ⟨hal-01594824⟩
Cosme Béchet
Solange Ségala de Carbonnières
Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938582⟩
Commentaires sur l’analyse restrictive de l’obligation de conseil du banquier, Cass com 22 septembre 2015 (3 arrêts)
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 194. ⟨hal-02890133⟩
Obligation de conseil de l'assureur
Jamel Djoudi
La qualité de professionnel de l'assuré ne dispense pas l'assureur de son obligation de conseil.
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1, 1 p. ⟨hal-02922910⟩
Commentaires sur le caractère limité et formel d’une clause d’exclusion de garantie, Cass 2e civ 5 février 2015
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 91. ⟨hal-02890444⟩
All Aliens
Clarisse Bardiot, Daurier Romaric
Le phénix; Subjectile; Les solitaires intempestifs, 4, 2015, Cabarets de curiosités, 978-2-36530-023-0. ⟨hal-02339549⟩