Publications
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Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine
Florent Masson
Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40. ⟨hal-04455513⟩
« Droit gouvernemental et déontologie », Séminaire Transparence et déontologie des responsables politiques, Université de Bourgogne, Credespo, 31 mars 2022.
Matthieu Caron
Transparence et déontologie des responsables politiques, Mar 2022, Dijon, France. ⟨hal-04518984⟩
Introduction et animation de la Journée d'études
Florence Jany-Catrice, Laurent Gardin
Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD), ChairESS HDF; Clersé U. Lille, Mar 2022, Lille Villeneuve d'Ascq, France. ⟨hal-04461962⟩
Limite à l'exercice de la profession de transporteur routier non résident
Laurent Siguoirt
Recueil Dalloz, 2022, 12, pp.638. ⟨halshs-03622675⟩
Inconstitutionnalité des interdictions automatiques de soumissionner
Sophie Corioland
Cons. const. 28 janv. 2022, no 2021-966 QPC
Actualité juridique Pénal, 2022, 03, pp.147-150. ⟨halshs-03614022⟩
Le Tribunal des conflits livre une nouvelle définition des travaux publics
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 03, pp.179. ⟨halshs-03617702⟩
L’aménagement d’un centre-ville sans voiture à Oslo : véritable politique de restriction automobile ou simple requalification de l’espace public consécutif à l’effacement du trafic motorisé ?, The setting-up of a car-less city center in Oslo: a genuine automotive restriction policy, or a mere redevelopment of the public space following the removal of motorized traffic?
Grégoire Tortosa
Flux - Cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires, 2022, N° 127 (1), pp.48-64. ⟨10.3917/flux1.127.0048⟩. ⟨hal-03647920⟩
The setting-up of a car-less city centre in Oslo: a genuine automotive restriction policy, or a mere redevelopment of the public space following the removal of motorised traffic?
Grégoire Tortosa
Flux - Cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires, 2022, N°127, pp.1-15. ⟨10.3917/flux1.127.0048⟩. ⟨hal-05213279⟩
Des moutons et de l’or. Treize habitats d’éleveurs du XIVe siècle dans les forêts de la Montagne dijonnaise. Saint-Martin-du-Mont, Saint-Seine l’Abbaye, Val-Suzon, Pasques (Côte d’Or - Bourgogne)
Frank Faucher, Corinne Beck, Patrice Beck, Jean-Louis Maigrot
Edition Mergoil, 2022, EUROPE MEDIEVALE n°15, Brigitte Gebhard; Jean Soulat, 978-2-35518-123-8. ⟨hal-03934358⟩
Tromsø, capitale et métropole de l'Arctique ?
Grégoire Tortosa
Journée sur l'Arctique, Sorbonne Université, Mar 2022, Paris, France. ⟨hal-05238261⟩