Publicaciones

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  • Communication dans un congrès

Coopération multiprofessionnelle : questions d’analyse

Françoise Anceaux, Marc Diby, Julie Bouchel, Laurence Seferjeli, Fabienne Terraneo, Sylvia Pelayo

Communication invitée au Séminaire Prise de décision et Gestion des risques de l’Association ARPEGE, 2013, Paris, France. ⟨hal-03462065⟩

  • Article dans une revue

Communication syndicale par voie électronique : question de constitutionnalité

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2013, p. 1457. ⟨hal-02885968⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Les facteurs de résistance au plein déploiement de la QPC : la culture judiciaire et l'office de la Cour de Cassation

Solange Ségala de Carbonnières

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, pp. 346-358, 2013, 978-2-247-12758-0. ⟨hal-02940920⟩

  • Chapitre d'ouvrage

La protection des identités culturelles dans le contexte européen

Romélien Colavitti

Marie-Claire Foblets, Nadjma Yassari. Approches juridiques de la diversité culturelle, Martinus Nijhoff Publishers, p. 183-247, 2013, 9789004250154. ⟨hal-02945534⟩

  • Article dans une revue

Quand une révélation en produit une autre

Marie-Christine Rouault

Revue Lamy Collectivités territoriales, 2013, 86. ⟨hal-02926909⟩

  • Chapitre d'ouvrage

La compétence recherche de l’UE : les Etats membres entre programmation cadre et programmation conjointe

Isabelle Kustosz

Annuaire français de relations internationales, 14, La Documentation française, 2013, 979-10-90429-28-4. ⟨hal-02942944⟩