Publications

Affichage de 791 à 800 sur 5011


  • COMM

Le corps à l’école

Thierry Arnal

12e Rendez-vous de la DASCO, Direction des Affaires Scolaire, Dec 2022, Paris, France. ⟨hal-04931865⟩

  • ART

Dieselgate et droit de la vente : un premier arrêt en demi-teinte

Pierre Lequet

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022. ⟨hal-03887102⟩

  • OUV

La capacité juridique des majeurs vulnérables

Guillaume Millerioux

LGDJ - Lextenso éditions. 213, 2022, Collection des thèses, 978-2-37032-365-1. ⟨hal-04545461⟩

  • ART

Dieselgate et garantie légale de conformité : commentaire de l’arrêt CJUE, Gr. ch., 14 juillet 2022, C-145/20

Pierre Lequet

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022. ⟨hal-03887093⟩

  • ART

Maintien du cautionnement du prêt en cas de caducité de l'accord de conciliation ayant mis en place ce prêt

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508219⟩

  • ISSUE

Les territoires au temps de la pandémie/Expérimentations de transition écologique, Territories at the time of the pandemic/Essays in ecological transition

Lise Bourdeau-Lepage, Guillaume Schmitt, André Torre

Développement durable et territoires, 13 (2), 2022, ⟨10.4000/developpementdurable.20682⟩. ⟨hal-04501288⟩

  • ART

La délégation adoptive polynésienne sous le regard de la Cour de cassation

Maxime Barba, Guillaume Millerioux

Recueil Dalloz, 2022, 41, pp.2134. ⟨halshs-03873232⟩