Publications

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  • Communication dans un congrès

Bilan du projet Video Mapping European Center 1

Mei Menassel, Daniel Schmitt, Ludovic Burczykowski

IBSIC - Image Beyond the Screen International Conference Conférence video mapping, Jan 2021, Wallers-Arenberg, France. ⟨hal-04530981⟩

  • Article dans une revue

La contestation par les tiers des actes accomplis en violation des clauses statutaires limitatives des pouvoirs des dirigeants

Pierre Lequet

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2021, 01, pp.18. ⟨halshs-03105565⟩

  • Article dans une revue

Un petit nouveau en excès de pouvoir : le document de portée générale à effets notables

Marie-Christine Rouault

Petites affiches, 2021, 7, pp.13. ⟨hal-03702415⟩

  • Article dans une revue

Le « cautionnement hypothécaire » est en dehors de la procédure collective du constituant

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2021. ⟨hal-04511610⟩

  • Article dans une revue

Application dans le temps de la sanction du réputé non écrit

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2021. ⟨hal-04511605⟩

  • Poster de conférence

GeoWeb at the Service of Household Waste Collection in Urban Areas

Abdessalam Hijab, Eric Henry, Hafida Boulekbache-Mazouz

Architectural Urban Design and Engineering Applications, Jan 2021, Tokyo, Japan. ⟨hal-04501891⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Droit de la procédure civile, Lexbase, dir. E. Vergès

Corinne Bléry, Jean-Paul Teboul

La procédure devant le tribunal de commerce, 2021. ⟨hal-04521745⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Le point de vue de la procédure civile. Présentation de la communication par voie électronique

Corinne Bléry

Numérique, droit et justice (dir. C. Albiges, P. Idoux et L. Milano), CREAM, Presses de la Faculté de droit et science politique de l’Université de Montpellier, 2021. ⟨hal-04521924⟩