Publications

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  • Article dans une revue

Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩

  • Article dans une revue

Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩

  • Article dans une revue

« L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227

Laurent Siguoirt

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 13, pp.34-37. ⟨hal-02927890⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur la charge de l’obligation d’éclairer l’assuré Cass com 1er décembre 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 27. ⟨hal-02890065⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 167. ⟨hal-02888791⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Trois expériences d'apprentissage par les problèmes

Jean-Paul Becar, Jean-Charles Canonne, Fabrice Robert, Eric Cartignies, Aurel Fratu, Mariana Fratu, Désiré Dauphin Rasolomampionona

Le projet : les pratiques en IUT, Contribution au chapitre IV- Articuler l’approche projet et le pilotage institutionnel, L’Harmattan, pp.106-110, 2016, 978-2-343-10803-2. ⟨hal-02508572⟩

  • Proceedings/Recueil des communications

Image, multimedia & new technologies

Bachir Zoudji, Aimen Khacharem

International congress Sciences and football, Mar 2016, Valenciennes, France. Presses universitaires de Valenciennes, 201 p., 2016, 978-2-36424-048-3. ⟨hal-03279121⟩

  • Article dans une revue

Enhancing V2X communication based on a new comb-pilot estimation approach

Ahlem Sassi, Yassin El Hillali, Atika Rivenq, F. Charfi, L. Kamoun

International Journal of Vehicular Technology, 2016, 14 p. ⟨hal-03682444⟩