Publications

• Article dans une revue

« L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227

Laurent Siguoirt

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 13, pp.34-37. ⟨hal-02927890⟩

• Article dans une revue

Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩

• Communication dans un congrès

Dossier Intelligence Artificielle et Transport.

Flavien Balbo, René Mandiau

Bulletin de l'AFIA, Jan 2016, Virtual Event, France. pp.14-17. ⟨hal-03396024⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l'immixtion de l'investisseur dans la gestion de son contrat qui montre sa qualité d'averti Cass. 1re civ. 17 février 2016

Jamel Djoudi

• Article dans une revue

Commentaires sur la charge de l’obligation d’éclairer l’assuré Cass com 1er décembre 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 27. ⟨hal-02890065⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 167. ⟨hal-02888791⟩

• Ouvrages

Good local governance

Stéphane de La Rosa, Anamarija Musa, Didier Lhomme

Bruylant, 480 p., 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02938137⟩

• Chapitre d'ouvrage

Trois expériences d'apprentissage par les problèmes

Jean-Paul Becar, Jean-Charles Canonne, Fabrice Robert, Eric Cartignies, Aurel Fratu, Mariana Fratu, Désiré Dauphin Rasolomampionona

Le projet : les pratiques en IUT, Contribution au chapitre IV- Articuler l’approche projet et le pilotage institutionnel, L’Harmattan, pp.106-110, 2016, 978-2-343-10803-2. ⟨hal-02508572⟩

• Communication dans un congrès

Towards a context based Evaluation Support System for Quality in Use assessment of mobile systems

Emna Ben Ayed, Rim Magdich, Christophe Kolski, Houcine Ezzedine

Mobile applications, which introduce a new style of interaction between the final user and the mobile systems, are used in different contexts of use. So, a context based evaluation of the Quality in Use (QinU) of such systems becomes required. In this work, we present a method towards supporting…

IEEE International Conference on Systems, Man and Cybernetics (SMC 2016), Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE), Oct 2016, Budapest, Hungary. pp.4350-4355, ⟨10.1109/SMC.2016.7844915⟩. ⟨hal-03350098⟩