Publications
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Application dans le temps du décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l'arbitrage
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513841⟩
La convention d'occupation précaire n'est pas un bail
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513839⟩
La conception extensive du dommage réparable sur le fondement de la responsabilité du fait des produits défectueux, Note sous C. cass. 1re civ., 1 juill. 2015, n° 14-18.391
Magali Jaouen
Gazette du Palais, 2015, n° 294-295, p. 15. ⟨hal-02886016⟩
Adéquations des recommandations d’adaptation du siège avec les spécifications en vigueur et validation de la faisabilité par ZSFR/Air France
François Gabrielli, Philippe Pudlo, Jean Marc Obadia
[Rapport de recherche] LAMIH, Valenciennes. 2015. ⟨hal-03420736⟩
La métropolisation française, une dynamique encore en quête de son Droit
Romélien Colavitti
La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Dec 2015, Limoges, France. ⟨hal-02949783⟩
Développement de capteurs interdigités pour le contrôle de structures
Rafatou Takpara, Dame Fall, Marc Duquennoy, Mohammadi Ouaftouh, Christian Courtois, Mohamed Rguiti, M. Gonon, N. Maurye, Gregory Martic, Véronique Lardot, Laurent Seronveaux, J. Halleux, Christine Pelegris, Mohamed Guessasma
Lebanese Science Journal, 2015, 16 (Special), pp.69-80. ⟨hal-03116778⟩
Commentaires sur la preuve par l’assuré de la possibilité d’obtenir une assurance plus adaptée à sa situation, Cass com 13 janvier 2015
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 45. ⟨hal-02890447⟩
Commentaires sur l’appréciation de l’inexactitude des déclarations de l’assuré, Cass 2eme civ 11 juin 2015
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 159. ⟨hal-02890296⟩
Optimization of high frequency 45 degrees acoustic mirrors for lab on chip applications
Sizhe Li, Julien Carlier, Fabrice Lefebvre, Pierre Campistron, Dorothée Debavelaere-Callens, Georges Nassar, Bertrand Nongaillard
2015 ICU International Congress on Ultrasonics, May 2015, Metz, France. pp.918-922, ⟨10.1016/j.phpro.2015.08.190⟩. ⟨hal-03280234⟩
In memoria regine. Entretenir la mémoire de la reine à la lumière des diplômes de Charles le Chauve
Emmanuelle Santinelli-Foltz
Laurent Jégou; Sylvie Joye; Thomas Lienhard; Jens Schneider. Splendor Reginae. Passions, genre et famille : mélanges en l'honneur de Régine Le Jan, Brepols, pp.203-226, 2015, 978-2-503-55309-2. ⟨10.1484/M.HAMA-EB.5.103315⟩. ⟨hal-03326551⟩