Publications
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Introduction
Flavien Balbo, René Mandiau
Revue des Sciences et Technologies de l'Information - Série RIA : Revue d'Intelligence Artificielle, 2016, Intelligent transport systems, 30 (3), pp.269-270. ⟨hal-03665059⟩
Experimental Study of Flow Control on Bluff Body using Piezoelectric Actuators
Nabil Tounsi, Rafika Mestiri, Laurent Keirsbulck, Hamid Oualli, Samir Hanchi, Fethi Aloui
Journal of Applied Fluid Mechanics, 2016, 9 (2), pp.827-838. ⟨10.18869/acadpub.jafm.68.225.24488⟩. ⟨hal-03448166⟩
L'irresponsabilité du transporteur de tramway en dehors du temps de l'exécution du contrat de transport, Note sous C. cass. 1re civ., 25 nov. 2015, n° 14-16.209
Magali Jaouen
Gazette du Palais, 2016, 3, p. 29. ⟨hal-02886012⟩
Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités
Julien Icard
La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩
Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩
Good governance in French local transport and regional railway transport
Thomas Destailleur
Good Local Governance, Bruylant, pp. 243-269, 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02945582⟩
Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime
Marie-Christine Rouault
Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩
Commentaires sur la forme du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 8 septembre 2016 (4 arrêts et Cass 2e civ 20 octobre 2016 (3 arrêts)
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 246. ⟨hal-02880657⟩
Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 75. ⟨hal-02889271⟩
La logique des « paniers de crabes » dans les termes de l’analyse des systèmes complexes : un essai inspiré par Paul Diel
Hervé Mauroy
Les cahiers Internationaux de Psychologie Sociale, 2016, 111, pp.397-416. ⟨10.3917/cips.111.0397⟩. ⟨hal-02926838⟩