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  • Chapitre d'ouvrage

Les milices bourgeoises au temps des guerres civiles : force de déstabilisation ou instrument de pacification de la société urbaine ? (Valenciennes, anciens Pays-Bas espagnols, 1560-1600)

Yves Junot

Serge Brunet; José Javier Ruiz Ibáñez. Les milices dans la première modernité, pp.35-46, 2015, 978-2-7535-4297-6. ⟨hal-05050060⟩

  • Article dans une revue

Les accords de prorogation ou de réduction des mandats électifs : de l'unanimité à la majorité

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2015, p. 1085. ⟨hal-02885905⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur la renonciation à un contrat d’assurance-vie dénoué, Cass 2e civ 16 février 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 90. ⟨hal-02890402⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Jean-Charles Gregorj

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938590⟩

  • Article dans une revue

Les droits du créancier nanti sur un contrat d’assurance-vie

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1. ⟨hal-02887972⟩

  • Article dans une revue

Produits défectueux et recours en contribution : application du droit commun, Note sous C. cass. 1re civ., 26 nov. 2014, n° 13-18.819

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2015, n°15, p. 19. ⟨hal-02886024⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Alexandre Colonna d’Istria

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938591⟩