Publications

• Article dans une revue

Ségurant ou le Chevalier au Dragon : un roman arthurien retrouvé

Emanuele Arioli

Comptes-rendus des séances de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 2016. ⟨hal-02475876⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 75. ⟨hal-02889271⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩

• Article dans une revue

L'irresponsabilité du transporteur de tramway en dehors du temps de l'exécution du contrat de transport, Note sous C. cass. 1re civ., 25 nov. 2015, n° 14-16.209

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2016, 3, p. 29. ⟨hal-02886012⟩

• Chapitre d'ouvrage

Good governance in French local transport and regional railway transport

Thomas Destailleur

Good Local Governance, Bruylant, pp. 243-269, 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02945582⟩

• Article dans une revue

Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩

• Article dans une revue

Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la forme du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 8 septembre 2016 (4 arrêts et Cass 2e civ 20 octobre 2016 (3 arrêts)

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 246. ⟨hal-02880657⟩

• Article dans une revue

Obligation de résidence des bénéficiaires de la protection subsidiaire. CJUE, gde ch., 1er mars 2016, Alo et Osso, aff. C-443/14 et C-444/14

Romélien Colavitti

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 139-147. ⟨hal-02887694⟩

• Communication dans un congrès

A dynamic hybrid control architecture for sustainable manufacturing control

José-Fernando Jimenez Gordillo, Abdelghani Bekrar, Adriana Giret, Paulo Leitão, Damien Trentesaux

Manufacturing systems face the challenge of accomplishing the productive effectiveness and sustainable efficiency goals at operational level. For this, manufacturing control systems must incorporate a mechanism that balances the trade-off between effectiveness and efficiency in perturbed scenarios…

12th IFAC Workshop on Intelligent Manufacturing Systems IMS 2016, Dec 2016, Austin, Texas, United States. pp.114-119, ⟨10.1016/j.ifacol.2016.12.171⟩. ⟨hal-03416117⟩