Publications

• Article dans une revue

L'irresponsabilité du transporteur de tramway en dehors du temps de l'exécution du contrat de transport, Note sous C. cass. 1re civ., 25 nov. 2015, n° 14-16.209

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2016, 3, p. 29. ⟨hal-02886012⟩

• Article dans une revue

Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩

• Chapitre d'ouvrage

Good governance in French local transport and regional railway transport

Thomas Destailleur

Good Local Governance, Bruylant, pp. 243-269, 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02945582⟩

• Article dans une revue

Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la forme du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 8 septembre 2016 (4 arrêts et Cass 2e civ 20 octobre 2016 (3 arrêts)

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 246. ⟨hal-02880657⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 75. ⟨hal-02889271⟩

• Article dans une revue

La logique des « paniers de crabes » dans les termes de l’analyse des systèmes complexes : un essai inspiré par Paul Diel

Hervé Mauroy

Cet article a pour objet d’expliquer la logique des rivalités excessives. Il vise à manifester l’apport en la matière d’un psychologue d’exception : Paul Diel. Cet auteur trop peu connu s’appuie en effet de manière systématique sur des raisonnements relevant de l’analyse des systèmes complexes (en…

Les cahiers Internationaux de Psychologie Sociale, 2016, 111, pp.397-416. ⟨10.3917/cips.111.0397⟩. ⟨hal-02926838⟩

• Article dans une revue

Résilience intégrée de la sécurité et de la sûreté des systèmes, Surveiller le système et alerter les opérateurs pour naviguer à vue

Jean-René Ruault, Christophe Kolski, Dominique Luzeaux, Frédéric Vanderhaegen, Wilson Goudalo

Tandis que des travaux sont menés pour traiter les risques de nature accidentelle (sûreté), en sûreté de fonctionnement et en ingénierie de la résilience, d’autres travaux sont menés en sécurité des systèmes d’information pour traiter des risques de nature malveillante (sécurité). L’article propose…

Génie logiciel : le magazine de l'ingénierie du logiciel et des systèmes, 2016, 117, pp.2-12. ⟨hal-03280585⟩

• Chapitre d'ouvrage

Les difficultés rencontrées par les jeunes entreprises innovantes : incubées versus non incubées

Valérie François, Christophe Lafaye, Hubert Cremers, Anne-Ryslène Zaoual

Écosystème entrepreneurial et logiques d'accompagnement, EMS Editions, pp.135-166, 2016, ⟨10.3917/ems.phili.2016.01.0135⟩. ⟨hal-02945378⟩