Scientific Integrity

Scientific integrity encompasses a set of rules and values that must be followed to ensure the honesty and rigor of research activities.
As set forth in the Research Code, scientific integrity “helps ensure the impartiality of research and the objectivity of its results.”
Essential to the proper functioning of research communities, scientific integrity is also the foundation of a relationship of trust between the research community and other sectors of society.
In France, this role is fulfilled by the French Office for Scientific Integrity (Ofis), an independent public authority under the High Council for the Evaluation of Research and Higher Education (Hcéres), that ensures compliance with scientific integrity by preventing and addressing violations such as plagiarism or the falsification of results.
It also supports researchers and institutions in promoting good research practices.
OFIS represents France in European and international cooperation bodies in this field.

The essential principles form the foundation of all research practices that must be understood and implemented:

• Reliability in design, methodology, analysis, and the use of resources.
• Respect for colleagues, research participants, society, ecosystems, cultural heritage, and the environment.
• Honesty in the planning, conduct, evaluation, and dissemination of research, in a transparent, fair, comprehensive, and objective manner.
• Accountability for research activities—from conception to publication—as well as for their management and organization, for training, supervision, and mentoring, and for the broader implications of research.

These principles naturally give rise to the best practices detailed by the European Federation of Academies of Sciences and Humanities (ALLEA) in the European Code of Conduct for Integrity in Research.

• Strengthen the foundations of science;
• Justify the public's trust in science and researchers;
• Ensure the proper use of research investments;
• Protect the reputation and careers of researchers;
• Prevent harm in areas such as health;
• Promote economic progress;
• Prevent the loss of financial or human resources.

For more information, consult the guide published by the European forum Science Europe:

In accordance with Decree No. 2021-1572 of December 3, 2021 and in order to promote best practices in research, the Hauts-de-France Polytechnic University, the Hauts-de-France National Institute of Applied Sciences, and the Cambrai School of Art and Communication commit to:

• ensure that their staff are educated and trained to comply with the requirements of scientific integrity, as well as their students as part of their training in and through research;
• ensure that the organization of their staff’s research activities is conducted in accordance with these requirements;
• promote the dissemination of open-access publications and the availability of methods, protocols, data, and source codes associated with research results in order to ensure their traceability and reproducibility;
• prevent breaches of these requirements and facilitate the detection of such breaches;
• ensure that any report, deemed admissible and relating to a potential breach, is investigated within a reasonable timeframe, following a transparent, formalized, fair, and adversarial procedure;
• decide, within a reasonable time frame, on the appropriate course of action—including disciplinary measures—in cases of proven breaches of scientific integrity requirements.

Fabrication, Falsification et Plagiat (FFP) représentent les manquements les plus graves et sont qualifiés de fraude.

La fabrication (F) : pratique consistant en l’invention de données ou de résultats, présentés ensuite comme authentiques

La falsification (F) : la manipulation de matériels, d’équipements ou de procédés, ou la modification, la suppression de données ou de résultats sans justification

Le plagiat (P) : appropriation d’une idée ou d’un contenu (texte, images, tableaux, graphiques…), total ou partiel sans le consentement de son auteur ou sans citer ses sources de manière appropriée. Il cible non seulement les publications dans des revues ou des livres mais aussi les thèses, les rapports, les actes de colloque, etc

Tableau | Typologie des manquements à l'intégrité scientifique

[Maisonneuve 2016] Maisonneuve, H. (2016). « Biais et embellissements polluent la science ». Sciences et pseudosciences, 318, 27-34. 
[Seror, Ravaud 2012] Seror, R., Ravaud, P. (2012). « Embellissement des données : fraude a minima, incompétence ou un mélange des deux ». La Presse Médicale, 41(9), 835-840.

Un doute ? N’hésitez pas à consulter Le guide « Pratiquer une recherche intègre et responsable », édité par le Comité d’éthique du CNRS et approuvé par la CPU. Il s’adresse à tous les acteurs de la recherche quels que soient leur discipline, leur statut ou leur niveau de responsabilité et fournit en outre, aux étudiants, doctorants et chercheurs des pistes pour mener leurs travaux de manière responsable, en répondant à leurs questions sur l’intégrité scientifique et les dilemmes éthiques.

Témoin ou victime présumée d’un manquement à l’intégrité scientifique votre contact est le référent ou la référente intégrité scientifique (RIS). 
En référence au manuel de procédures Traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique de Serres et al. (Version 2, mai 2023, Association RESINT) :

• Le signalement doit être fait par écrit, par courrier papier ou électronique. Il doit concerner des faits sérieux et documentés. Les signalements anonymes ne sont pas admis. Si une personne se demande si les faits en question justifient un signalement, elle peut interroger préalablement – y compris de façon anonyme – le RIS ou le référent déontologue de l’opérateur qui l’emploie.
   
• Le RIS accuse rapidement réception du signalement auprès de la personne qui l'a émis, l'assure de la confidentialité et lui rappelle son devoir de discrétion. Il vérifie que le signalement porte bien sur un possible manquement à l’intégrité scientifique. Dans le cas contraire, il oriente la personne vers les interlocuteurs compétents éventuels (médiateur, référent déontologue, référent pour les lanceurs d’alerte, service des ressources humaines ou des affaires juridiques, délégué à la protection des données, collège de déontologie ...).

L’Université Polytechnique Hauts-de-France, l’Institut National des Sciences Appliquées Hauts-de-France et l’Ecole Supérieure d’Art et de Communication-Cambrai comme opérateurs de recherche s’engagent à :

• garantir l'indépendance du RIS dans l’exercice de sa mission ;
• rendre public le document descriptif de la procédure ;
• veiller à ce que la procédure d’instruction des manquements menée sous la responsabilité de l'opérateur soit équitable, contradictoire, exhaustive et conduite avec rigueur et objectivité ;
• veiller à respecter et à faire respecter la confidentialité des informations recueillies et, tant que cela est possible, l'anonymat des personnes concernées ;
• veiller à archiver l'ensemble de ces informations de manière sécurisée et les divulguer seulement à qui de droit et dans la mesure où cela est nécessaire ;
• protéger d'éventuelles représailles les personnes à l'origine de signalements, pendant et après l’instruction ;
• protéger toute personne soupçonnée de manquement en veillant à ce qu'elle soit présumée comme étant de bonne foi jusqu'à preuve du contraire ;
• veiller à identifier les liens d'intérêts pouvant paraître influer sur les personnes sollicitées dans l’instruction ;
• informer les personnes mises en cause des questions qui se posent, de façon à ce qu'elles puissent répondre pleinement et présenter des preuves à l’appui de leurs affirmations ;
• veiller à la mise en œuvre des actions éventuelles utiles pour restaurer la réputation des personnes qui auraient été soupçonnées à tort ;
• assurer la mise en œuvre des éventuelles sanctions, actions correctives et préventives décidées suite au traitement du dossier.

Extrait du code de la recherche article L. 211-2 :

« Les travaux de recherche, notamment l'ensemble des activités de la recherche publique contribuant à ses objectifs mentionnés à l'article L. 112-1, respectent les exigences de l'intégrité scientifique visant à garantir leur caractère honnête et scientifiquement rigoureux et à consolider le lien de confiance avec la société.

L'intégrité scientifique contribue à garantir l'impartialité des recherches et l'objectivité de leurs résultats.

Les établissements publics contribuant au service public de la recherche et les fondations reconnues d'utilité publique ayant pour activité principale la recherche publique au sens du même article L. 112-1 offrent les conditions du respect des exigences de l'intégrité scientifique pour les activités et travaux menés en leur sein. Ils mettent en place les dispositifs nécessaires pour promouvoir les valeurs de l'intégrité scientifique et favoriser le respect de ses exigences. Sans préjudice des dispositions du code du patrimoine sur les archives publiques, ils conservent les résultats bruts des travaux scientifiques réalisés en leur sein afin de permettre leur vérification.

Les établissements et fondations mentionnés au troisième alinéa du présent article transmettent tous les deux ans au ministre chargé de la recherche et au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur un rapport sur les actions entreprises dans le cadre des dispositions du présent article ».